Marque expirée - Marque en non vigueur

Pilota Jaï Alaï
HOURÇOURIGARAY Jean Bernard

Numéro de dépôt :
3427298
Date de dépôt :
03/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2016
Pilota Jaï Alaï de HOURÇOURIGARAY Jean Bernard

Présentation de la marque Pilota Jaï Alaï

Déposée le 3 mai 2006 par HOURÇOURIGARAY Jean Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pilota Jaï Alaï »

Le déposant est HOURÇOURIGARAY Jean Bernard domicilié(e) Chez Château,64400 ESQUIULE - 64400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. Conseil domicilié(e) Rue M. Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pilota Jaï Alaï est expirée depuis le 3 mai 2016.

HOURÇOURIGARAY Jean Bernard a également déposé les autres marques suivantes : H JAÏ-ALAI PILOTA MUSETTE


HOURÇOURIGARAY Jean Bernard - Chez Château,64400 ESQUIULE - 64400 - France


A.P.I. Conseil - Rue M. Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex - 64075 - France


Inscription le 12 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448322 - Publication au BOPI 2007-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Vêtements notamment chemises, tee-shirts, sweat-shirts, pantalons, vêtements de sport, tenues de jogging, survêtements, ceintures (habillement), écharpes, cravates, casquettes, bandeaux cache oreilles, maillots de bain, chaussures notamment sandales, espadrilles, chaussures de sport, chaussettes.Services de restauration (alimentation), restaurants, restaurants de cuisine traditionnelle, restaurants de cuisine traditionnelle à service rapide dans une musette, cafés, cafés – restaurants, caféterias et services de bars, services de traiteurs.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.